LE COEUR DE LA BOURGOGNE
Présentation de la marque LE COEUR DE LA BOURGOGNE
Déposée le 19 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORTON ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE COEUR DE LA BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE COEUR DE LA BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935514.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COEUR DE LA BOURGOGNE est expirée depuis le 19 juillet 2022.
CORTON ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 12 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642896 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12
Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662267 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03